En signant un contrat avec un éditeur, l’auteur cède ses droits de propriété pour exploiter l’oeuvre pendant un temps défini, et sur des supports définis. Lire attentivement le contrat est essentiel, car ce contrat peut empêcher le chercheur de réutiliser certains éléments de sa recherche dans d’autres contextes (schémas etc). Si aucun contrat n’a été signé ou accepté en ligne, l’éditeur ne possède pas de droits exclusifs.
Dans le contexte de la science ouverte, plusieurs éléments sont particulièrement importants à vérifier.
- le contrat avec l’éditeur ne doit pas comporter de clause empêchant le dépôt d’une version auteur en archive ouverte, a minima dans un délai supérieur à celui prévu par les financeurs de la recherche. Dans le cas d’une publication en open access, il faut connaître la licence sous laquelle le contenu sera disponible.
- Le plan S appelle les chercheurs à conserver les droits d’auteur de leurs publications, en publiant dans des revues conformes, en informant les éditeurs et incite les institutions à passer des accords globaux pour simplifier les démarches des auteurs. Toutes les publications doivent être publiées sous licence ouverte, de préférence sous la licence Attribution (CC BY) de Creative Commons, afin de répondre aux exigences définies par la Déclaration de Berlin.
